Les opérations éxonérées de TVA |
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Nous n'avons pas la prétention de vous proposer une étude exhaustive des exonérations de TVA existantes, mais on peut distinguer trois grands types d'exonérations de TVA :
- les exonérations liés à la nature de l'activité (banque, assurance, ...),
- les exonérations liés à la destination de l'activité (export, ...),
- les exonérations liés à une exclusion spécifique du bien concernée (automobile, ...)
- les exonérations partielle (TVA/ Marge)
- les opérations immobilières (sauf dans certains cas d'immeubles neufs)
- les opérations d'assurances
- les opérations bancaires
- les opérations médicales liées à un besoin thérapeuthique
- La vente à un assujetit dans l'union européenne (voir notre fiche pratique sur la CEE)
- La vente à l'export (hors CEE)
Exonération de TVA par nature.
Il existe plusieurs activités qui sont explicitement exclues du champ d'application de la TVA, les plus courante sont :
Pour certaines de ces opérations il est possible sur option d'opter pour la TVA, l'intérêt de l'option étant bien entendu que les opérations non soumises à TVA ne donnent pas droit à déduction de la TVA. Ainsi en matière immobilière d'entreprise l'option est courante sur des immeubles neufs, car elle permet de récupérer la TVA payée lors de l'acquisition, et les loyers soumis à TVA ne sont pas un soucis, car l'entreprise qui loue ce local va elle même récupérée la TVA sur le loyer.
Maintenant pas la peine de penser opter pour une durée limitée, juste le temps de se faire remboursée la TVA colléctée car l'option est pour une durée minimale définie par les impôts.
Exonération de TVA par destination.
Il existe également plusieurs cas mais les deux plus courants sont :
Pour simplifié le raisonement de l'incidence hors et dans le chmpa de la TVA, il est d'usage de dire que ces opérations sont en fait soumises à un taux de TVA de 0%.
Exonération de TVA par exclusion.
Enfin certaines opérations sont spécifiquement exclues, à ce titre on notera notament les cas des cession d'immobilisations n'ayant pas supportées de droit à récupération de la TVA lors de l'achat (Voiture de société, matériel d'occasion, ....).
Exonération de TVA partielles.
Il exister un systéme d'imposition à la TVA basé sur la marge et non sur le prix de vente. Bien entendu dans ce système il n'y a pas de déduction de TVA sur l'achat du bien objet de la vente (base de calcul de la marge). Ce régime s'applique principalement à la revente d'objets d'occasion, aux agences de voyage, aux objets d'art de collection et d'antiquité.
A noter sur les factures de vente de ces opérations il convient de mentionner l'application du régime fait au niveau de la TVA avec la mention : TVA Régime particulier - Biens occasions (ou ...)
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